Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MIMOLETTE ROYALE
Maurice VAN DE WOESTYNE, Société en Nom Collectif Centre Régional de transports

Numéro de dépôt :
1681785
Date de dépôt :
03/11/1988
Lieu de dépôt :
LILLE
Date d'expiration :
03/11/1998

Présentation de la marque MIMOLETTE ROYALE

Déposée le 3 novembre 1988 par Maurice VAN DE WOESTYNETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE), la marque française « MIMOLETTE ROYALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Maurice VAN DE WOESTYNETODO domicilié(e) 14 rue de la Croix Bougard BP 117, 59811 LESQUIN CEDEX - France.

La marque MIMOLETTE ROYALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1681785.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MIMOLETTE ROYALE est expirée depuis le 3 novembre 1998.

Maurice VAN DE WOESTYNE a également déposé les autres marques suivantes : FRAICHEUR DES CHAMPS LA TREMIERE , MILCREM , ZOURKY , SONDE D'OR , LA BOURGUIGNONNE , LE CHABLAIS , LE TEMPLE DU FRAIS , LA VICOMTOISE , ABBAYE DE LA TREMIERE , LE PAVE DE L'HELPE


Maurice VAN DE WOESTYNE, Société en Nom Collectif Centre Régional de transports - 14 rue de la Croix Bougard BP 117, 59811 LESQUIN CEDEX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-56

Mimolette